Mentions Légales et Cadre de Transparence
:contentReference[oaicite:0]{index=0} est une association régie par la loi 1901, agissant exclusivement dans un cadre d’intérêt général. Le présent espace constitue une plateforme d’information institutionnelle destinée à garantir la transparence administrative, la traçabilité des responsabilités et l’accessibilité des données publiques relatives à l’organisation.
Aucune activité commerciale n’est exercée sur ce site. Les contenus publiés sont strictement informatifs et relatifs à la vie associative, aux programmes communautaires et aux actions de cohésion sociale menées sur le territoire de La Villeneuve.
Représentation symbolique de la transparence institutionnelle et de la gouvernance associative.
Directeur de la Publication
Nom officiel : Collège Administratif Local
Responsabilité : supervision éditoriale et validation institutionnelle des contenus publiés sur la plateforme associative.
Le directeur de publication garantit la conformité des informations diffusées avec les objectifs statutaires de l’association et veille au respect des principes d’intérêt général.
Hébergement du Site
Le site est hébergé par :
InterServer, Inc.
PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Téléphone : +1 201-605-1440
L’infrastructure technique garantit la disponibilité des contenus et la stabilité du service d’information publique.
Informations Administratives
RNA : W231000637
SIREN : 750137424
Email officiel : ghxomeds@gmail.com
Adresse : MAIRIE, 23260 LA VILLENEUVE
Téléphone : +33532246752
Protection des Données et Usage Informatif
Le site ne collecte aucune donnée à des fins commerciales. Les informations transmises via les formulaires de contact sont utilisées uniquement pour la coordination associative et la gestion des demandes liées aux activités communautaires.
Les données sont traitées dans le respect des principes de minimisation, de finalité et de conservation limitée. Aucun transfert commercial ou revente de données n’est effectué.
Responsabilité et Limitation
L’association décline toute responsabilité en cas d’utilisation inappropriée des informations publiées. Les contenus sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés en fonction des évolutions organisationnelles.
Les liens internes du site permettent d’accéder aux différentes sections institutionnelles, sans redirection vers des services tiers non liés à la mission associative.
Engagement de Transparence
L’ensemble des données institutionnelles est mis à disposition dans une logique de transparence publique et de confiance citoyenne. Cette démarche s’inscrit dans une volonté de renforcer la lisibilité des actions menées sur le territoire.